• Plans d'aménagement urbain de Noisy-le-Sec à Fontenay-sous-Bois
• Secteur Bobigny > Noisy-le-Sec
• Secteur Noisy-le-Sec > Romainville
• Secteur Romainville > Montreuil
• Secteur Montreuil > Fontenay-sous-Bois 

• Rapport d'étude sur les milieux naturels et zones humides
• Avant-projet modificatif

Déclaration d'utilité publique

• Arrêtée de déclaration d'utilité publique 
• Annexe 1
• Annexe 2
• Déclaration de projet 

Conclusions 

• Rapport de la commission d'enquête
• Avis de l'autorité environnementale

Documents de d'enquête publique

• Dossier d'information
• Dépliant 
• Arrêté d'ouverture de l'enquête publique 

Dossier d'enquête publique 

• Sommaire
• Pièce A – Objet de l’enquête – Informations juridiques et administratives 
• Pièce B – Plan de situation 
• Pièce C – Notice explicative (partie 1)
• Pièce C – Notice explicative (partie 2)
• Pièce D – Caractéristiques des ouvrages les plus importants
• Pièce E – Plan Général des Travaux 
• Pièce F – Estimation sommaire du projet

Pièce G – Étude d’impact

• Sommaire
• Préambule
• Chapitre 1 & 2 – Résumé non technique 
• Chapitre 3 – Présentation générale du projet 
• Chapitre 4 – Etat initial du site et de son environnement
• Chapitre 5 – Choix du projet parmi les différents partis envisagés
• Chapitre 6 – Analyse des impacts du projet sur l’environnement et la santé et des mesures correctives 
• Chapitre 7 – Analyse des coûts collectifs et bilan énergétique du projet
• Chapitre 8 – Analyse des méthodes utilisées dans l’étude d’impact 
• Chapitre 9 – Auteurs des études 

• Pièce H – Évaluation socio-économique

Pièce I – Avis de l’autorité environnementale

• Chapitre 1 – Avis de l’Autorité environnementale 

Chapitre 2 – Mémoire de réponse suite à l’avis de l’Autorité environnementalePièce J – Annexes

• Sommaire
• Chapitre 1 – Étude de carrefours
• Chapitre 2 – Étude acoustique
• Chapitre 3 – Étude air et santé
• Chapitre 4 – Étude d’impact vibratoire 
• Chapitre 5 – Annexes administratives

• Dossier de mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Bobigny
• Dossier de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Noisy-le-Sec 
• Dossier de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Romainville 
• Dossier de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Montreuil-sous-Bois 
• Dossier de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Rosny-sous-Bois 
• Dossier de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fontenay-sous-Bois

• Impact du tramway sur les activités commerciales riveraines 
• Schéma des itinéraires cyclables
• Bilan de la concertation